Contenus illicites

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MEGAWEB Studio ne peut matériellement pas organiser une surveillance générale des contenus et des sites Internet qu’elle héberge et d’en déterminer le caractère licite ou non.

Cependant, il est du devoir de MEGAWEB Studio de mettre en place tout dispositif permettant à tout individu de signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères d'infractions suivantes :

• d’apologie de crimes contre l’humanité,
• d’incitation à la violence et à la haine raciale,
• de pornographie.

Ainsi, au cas où vous seriez amené à découvrir un site Internet hébergé par MEGAWEB Studio, dont tout ou partie du contenu pourrait revêtir un tel caractère, nous vous invitons à nous le signaler en remplissant le formulaire ci-dessous.

Formulaire "Contenus illicites"

  Afin de nous permettre de prendre en compte votre demande, nous vous remercions de bien vouloir porter la mentions "Contenu illicite" dans le champs "Sujet" et indiquer dans le champs "Message" la date de votre signalement et la description du contenu que vous considérez illicite.